La Convention relative aux droits de l’enfant

Le chemin qui a mené à la Convention relative aux droits de l’enfant

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© UNICEF/HQ91-0241/Toutounji
Des femmes reçoivent une formation pour apprendre aux enfants à lire et à écrire dans le cadre d’un projet soutenu par l’UNICEF au Yémen.

Le chemin qui a mené à la Convention relative aux droits de l’enfant a été long et difficile. En 1945, la Charte des Nations Unies avait préparé le terrain en invitant les nations à défendre et à promouvoir le respect des droits et des libertés fondamentales « pour tous ». Trois ans après, la Déclaration universelle des droits de l’homme ajoutait que « la maternité et l’enfance ont droit à une aide et à une assistance spéciales » et décrivait la famille comme « la cellule naturelle et fondamentale de la société ». Plusieurs Déclarations des droits de l’enfant ont été adoptées au cours du XXe siècle. La dernière, qui date de 1959, reconnaissait que « l’Humanité se doit de donner à l’enfant le meilleur d’elle-même. »

Les déclarations énoncent une intention de caractère moral, mais elles n’ont pas force obligatoire. Le cadre international des droits de l’homme a donc été conçu pour que des pactes (ou conventions) reconnus par la législation internationale puissent entrer en vigueur. En 1976, les deux premiers instruments de cette sorte—le pacte relatif aux droits civils et politiques et le pacte relatif aux droits économiques, sociaux et culturels—sont devenus obligatoires pour les États parties. Ils s’appuyaient sur les droits et les principes énoncés dans la Déclaration universelle des droits de l’homme, et constituaient ainsi pour les pays une obligation juridique et morale de respecter les droits de chaque individu.

Les droits des enfants ont suivi le même chemin. En 1978, peu avant l’Année internationale de l’enfant parrainée par les Nations Unies, le texte préliminaire de la Convention relative aux droits de l’enfant a été proposé. En se fondant sur la Déclaration universelle des droits de l’homme, sur le Pacte international relatif aux droits civils et politiques, et sur le Pacte international relatif aux droits économiques, sociaux et culturels, un groupe de travail des Nations Unies l’a ensuite révisé pour aboutir aux articles qui constituent la Convention aujourd’hui.

L’approbation des États membres de l’ONU a été obtenue lorsque l’Assemblée générale a adopté à l’unanimité le texte de la Convention relative aux droits de l’enfant le 20 novembre 1989. La Convention est devenue juridiquement contraignante en septembre 1990, après que 20 États l’eurent ratifiée. De nombreux pays ont ratifié la Convention presque immédiatement après son adoption. Par la suite, d’autres ont suivi leur exemple ou y ont adhéré, faisant de ce document le traité des droits de l’homme le plus largement ratifié. En décembre 2005, tous les États ou presque en étaient parties. La Somalie et les États-Unis, qui n’ont pas encore ratifié la Convention, l’ont toutefois signée, ce qui est une preuve de leur soutien.


 

 

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